Une nouvelle plainte, déposée dans le cadre d'une action collective proposée, cible directement les chercheurs en intelligence artificielle de Meta, accusés d'avoir participé à ce que les plaignants qualifient de « pillage massif » de dizaines de millions de livres pour entraîner le modèle Llama. L'affaire, révélée le 26 mai, étend la responsabilité au-delà de l'entreprise et de son PDG.

Des accusations de violation massive du droit d'auteur

Les auteurs, dont les noms n'ont pas été divulgués dans les informations disponibles, affirment que Meta a utilisé, sans autorisation ni compensation, un vaste corpus d'ouvrages protégés par le droit d'auteur pour constituer les bases d'entraînement de ses modèles de langage Llama. Selon la plainte, ces agissements constituent une violation délibérée et à grande échelle des droits d'auteur.

La particularité de cette procédure est qu'elle nomme individuellement les scientifiques et ingénieurs de Meta qui auraient conçu et mis en œuvre les méthodes d'extraction et d'utilisation des données. Les plaignants estiment que ces personnes ne se sont pas contentées d'exécuter des ordres, mais ont activement participé à la planification et à l'exécution de ce qu'ils considèrent comme une infraction.

Extension de la responsabilité aux chercheurs

Cette approche marque une escalade dans la stratégie juridique des ayants droit face à l'essor de l'intelligence artificielle générative. Habituellement, les poursuites visent les entreprises en tant que personnes morales. En citant nommément les chercheurs, les plaignants cherchent à établir une responsabilité pénale et civile individuelle, un précédent qui pourrait avoir des répercussions considérables dans le secteur.

Le cabinet d'avocats représentant les auteurs n'a pas encore commenté publiquement les détails de la plainte. De son côté, Meta n'a pas répondu aux sollicitations des médias au moment de la publication de l'information.

Un contexte juridique tendu autour de l'IA

Ce litige s'inscrit dans une série croissante de contentieux opposant créateurs et géants de la technologie. Des artistes, des auteurs, des éditeurs et des entreprises de médias contestent la pratique consistant à utiliser des œuvres protégées pour entraîner des modèles sans licence, ni rémunération.

L'enjeu est de taille pour l'ensemble du secteur de l'IA : si les tribunaux donnent raison aux plaignants et étendent la responsabilité aux personnes physiques, les chercheurs pourraient être exposés à des sanctions personnelles, ce qui pourrait freiner l'innovation ou modifier profondément les méthodes de collecte de données.

L'affaire est à suivre alors que les premières audiences devraient être fixées dans les mois à venir.