Un an après qu’une vaste mobilisation citoyenne a réuni près de deux millions de signatures contre l’usage de l’acétamipride, la question de la réintroduction des néonicotinoïdes refait surface au Parlement. Le sénateur Laurent Duplomb, membre du groupe Les Républicains, a en effet déposé un amendement au projet de loi d’urgence agricole dont l’examen débute ce lundi 29 juin au Sénat. Son texte prévoit de réautoriser, à titre dérogatoire, deux substances actives interdites en France : l’acétamipride et le flupyradifurone.
Un dispositif déjà censuré par le Conseil constitutionnel
Cette initiative s’inscrit dans le prolongement de la précédente loi Duplomb, partiellement censurée l’année dernière par le Conseil constitutionnel. La version retravaillée de l’amendement prévoit désormais des dérogations limitées dans le temps, soumises à un avis préalable de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses). Les autorisations seraient en outre restreintes à certaines filières agricoles, notamment la culture de la noisette et de la betterave.
Un texte qui modifie largement le projet initial
Au-delà de la question des pesticides, les sénateurs ont procédé à de nombreux aménagements du projet de loi d’urgence agricole. Sur le volet de la gestion de l’eau, ils ont assoupli les obligations liées à la construction d’ouvrages de stockage. Concernant la prédation du loup, la chambre haute est revenue sur le dispositif de « présomption de légitime défense » instauré par les députés, mais elle a élargi le régime de déclaration des tirs de défense à l’ensemble des communes et autorisé l’usage de lunettes thermiques.
Les sénateurs ont également supprimé une mesure adoptée à l’Assemblée nationale qui visait à interdire l’importation de denrées alimentaires produites à l’aide de pesticides prohibés en France, celle-ci ayant été jugée contraire au droit européen.
Des réserves gouvernementales sur plusieurs points
La ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, a exprimé ses réserves quant à certaines orientations du texte. Sans se prononcer précisément sur les modifications introduites par les sénateurs, elle a estimé que la version adoptée par l’Assemblée nationale allait « beaucoup trop loin » sur les questions de l’eau et de la prédation du loup, évoquant des « reculs » préoccupants pour l’environnement.
Un débat parlementaire qui s’annonce houleux
L’examen de cet amendement promet d’être particulièrement vif dans l’hémicycle. La réintroduction de substances interdites, même à titre dérogatoire, suscite l’opposition des associations environnementales et d’une partie de la classe politique. Les prochains jours seront décisifs pour déterminer si le Sénat validera ce retour des néonicotinoïdes dans l’arsenal phytosanitaire français, au nom de la compétitivité agricole et de la réponse à la crise du secteur.
