Crise chez Grasset : le Sénat rejette la proposition de « clause de conscience » pour les auteurs
Examinant une proposition de loi transpartisane visant à renforcer le droit des auteurs face aux éditeurs, la chambre haute a repoussé un amendement introduisant une « clause de conscience » pour les écrivains. Le gouvernement soutenait la mesure.
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Crise chez Grasset : le Sénat rejette la proposition de « clause de conscience » pour les auteurs
Le Sénat a rejeté un amendement créant une clause de conscience pour les auteurs, malgré le soutien du gouvernement. La mesure était examinée dans le cadre d'une proposition de loi...